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Les Coupes du Monde de Rugby 2027 et 2029 en Australie exonérées d’impôt

Le Harbour Bridge est illuminé pour marquer le dernier jour de la campagne de l'Australie pour accueillir la Coupe du Monde du Rugby masculin et féminin en 2027 et 2029, à Sydney le 12 mai 2022, avant le vote final du Conseil de World Rugby à Dublin. - (Photo by Saeed KHAN / AFP) / -- IMAGE RESTRICTED TO EDITORIAL USE - STRICTLY NO COMMERCIAL USE -- (Photo by SAEED KHAN/AFP via Getty Images)

Dans le projet de budget 2024 présenté cette semaine en Australie, le gouvernement travailliste prévoit de fortes exonérations fiscales en vue des Coupes du Monde de Rugby 2027 (hommes) et 2029 (femmes).

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Dans le cadre de la présentation de son budget, le gouvernement australien a clarifié les incitations fiscales pour World Rugby et les entités liées aux deux évènements.

Exonération de 2023 à 2031

« Suite à la mesure Coupe du Monde de Rugby 2027 (masculin) et Coupe du Monde de Rugby 2029 (féminin) annoncée dans le budget de mars 2022-23, le gouvernement accordera des exonérations d’impôt sur le revenu à World Rugby et/ou aux entités liées pour les revenus tirés des tournois de la Coupe du Monde de Rugby 2027 (masculin) et de la Coupe du Monde de Rugby 2029 (féminin) », est-il indiqué dans le projet de loi de finances.

« Les exonérations s’appliqueront aux revenus réalisés en relation avec les tournois de la Coupe Monde de Rugby pour les fiscales 2023-24 à 2030-31 (incluses). Le gouvernement accordera également une exonération des obligations de retenue à la source sur les intérêts, les dividendes et les redevances découlant des paiements liés aux tournois de la Coupe du Monde de Rugby. »

France 2023 déjà exonérée d’impôts

Cette mesure n’est pas unique à l’Australie puisque la France y avait déjà eu recours. En 2014, l’introduction d’un « régime fiscal des grands événements sportifs » exonérait pratiquement les organisateurs de tout impôt, à l’exception de la TVA.

« La lettre du 29 mars 2017 signée du ministre de l’Économie et des finances confirme l’éligibilité de la Monde de Rugby 2023 aux exonérations de la quasi-totalité des impôts sur les bénéfices, des taxes sur les salaires des personnels du comité d’organisation, et des impositions perçues au titre des collectivités locales prévues à l’article 1655 septies du code général des impôts », était-il spécifié dans un rapport de l’Inspection générale des finances en mars 2018.

« Le décret d’inscription de la Coupe du Monde de Rugby de 2023 dans ce dispositif a reçu un avis favorable du comité des finances locales le 22 février 2018. La seule taxe prise en compte dans le projet de budget, du fait de sa nature sociale et non fiscale, est la contribution sociale de solidarité des sociétés. »

Cet avantage constituait un argument important dans les dossiers de candidature pour accueillir des événements à l’échelle mondiale et pour bénéficier de fortes retombées économiques. L’UEFA en avait bénéficié pour l’Euro 2016 de football, de même que la Coupe du Monde de Rugby en 2023 et les Jeux olympiques de Paris 2024.

Ce principe avait été prolongé et pérennisé dans le projet de budget 2023 pour l’accueil d’autres évènements sportifs d’envergure internationale.

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H
Hellhound 37 minutes ago
The Springboks have something you don't have

Rassie has done very well with the Boks. The well will certainly not dry up soon. The amount of young talent coming through, that don't even stand a chance of making it in before 2027, is just absolutely amazing.


However, Rassie has proven to be a rugby genius. He will never rest on his laurels. It's why he keeps evolving tactics, keeping everyone on their toes. He doesn't underestimate any team. He is very aware of just how close the top teams is.


There will be no complacency not will he relax with his main stars. He is very astute, knowing that his team is getting older and thus giving the younger players much more playtime than what any other coach would do.


By the time the 2027 WC comes around, he will be prepared to defend his title and he knows one bad day will end a triple WC crown. Competition is that close. The Boks are in transition, even though it doesn't look like it.


After the 2027 WC, most of the double (possible triple) WC champs players will become unavailable due to retirement from international rugby. Rassie is already preparing the replacements, getting caps under their belts.


The top teams is just too close to underestimate and no Bok will be allowed to get complacent. Although they are by far the current most successful team and clearly the best by miles, they are not undefeatable.


Very tough to beat yes, but they can lose on the day. I am not worried. The youngsters by 2027 WC will be experienced with lots of years ahead and that should be a warning to the rest of the pack biting at their heels. Love them or hate them, but you have to admire the Boks. They truely deserve to be top dogs currently.

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